UTILISATION D'UN FERMENTEUR

Brevet européen · EP0979269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0979269
Numéro de demande
EP97946041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1997
Publié
16 févr. 2000
Délivré
11 sept. 2002
Radié
16 nov. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12G 1/02 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
Priorité
IT UD970061 04.04.1997
Demande PCT
PCT/IT1997/000281 17.11.1997
Publication PCT
WO1998/045403 15.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.11.2017

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Castle Commercial Enterprises Limited

c/o Chapman Flood Mazars, Harcourt Centre, Block 3 Harcourt Road, Dublin 2, IE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

MARIN, Francesco

I-33097 Spilimbergo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.