Hubkolbenmotor mit Kipphebel-Ventilsteuerung

Brevet européen · EP0979929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0979929
Numéro de demande
EP98811260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1998
Publié
16 févr. 2000
Délivré
15 déc. 2004
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 1/02 (2006.01)
F02B 67/06 (2006.01)
F01L 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 98115057 11.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 25 juin 2011

    Transféré

    Titulaire
    Wenko AG Burgdorf, Buchmattstrasse 46, 3400 Burgdorf → Weber Motor GmbH, Otto-Lilienthal-Straße 5, 88677 Markdorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 25.06.2011

  3. 15 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  4. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Weber Motor GmbH

Otto-Lilienthal-Straße 5, 88677 Markdorf, DE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Wenger, Urs

4900 Langenthal

Jenni, Hans-Rudolf

3413 Kaltacker

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.