RC-Spannungsteiler
Brevet européen · EP0980003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0980003
- Numéro de demande
- EP99810721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1999
- Publié
- 16 févr. 2000
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 10 août 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01R 15/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 165998 12.08.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.08.2019
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 27 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
- 27 juil. 2016
Transféré
- Titulaire
- Trench France SAS, 16, rue du Général Cassagnou, BP80070, 68302 Saint Louis Cedex, France → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
- 27 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Trench Switzerland AG, Lehenmattstrasse 353, 4028 Basel → Trench France SAS, 16, rue du Général Cassagnou, BP80070, 68302 Saint Louis Cedex, France
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Inventeur
CH 4148 Pfeffingen
79650 Schopfheim, DE
CH-4153 Reinach
79588 Efringen-Kirchen, DE
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.