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Brevet européen · EP0981294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0981294
- Numéro de demande
- EP98912188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1998
- Publié
- 1 mars 2000
- Délivré
- 8 oct. 2003
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 111597 13.05.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000142 16.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/051221 19.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 31 juil. 2007
Transféré
- Titulaire
- Granzotto, Artemio, Hardturmstrasse 135, 8005 Zürich → PULSONIC AG, Grabenstrasse 3, 8952 Schlieren
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.