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Brevet européen · EP0983444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0983444
Numéro de demande
EP98901707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1998
Publié
8 mars 2000
Délivré
2 oct. 2002
Radié
2 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 31/00 (2006.01)
F16B 37/08 (2006.01)
F16B 39/36 (2006.01)
F16B 31/02 (2006.01)
Priorité
US 838235 16.04.1997
Demande PCT
PCT/US1998/000231 05.01.1998
Publication PCT
WO1998/046892 22.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Inventeur

SADRI, Shahriar, M.

San Clemente, CA 92672, US

WANG, Hai-Tao

Fountain Valley, CA 92708-5102, US

HURD, Ramon, L.

Fountain Valley, CA 92708, US

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