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Brevet européen · EP0983462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0983462
Numéro de demande
EP98930686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 mai 1998
Publié
8 mars 2000
Délivré
17 oct. 2001
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/084 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
DE 19722842 30.05.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/002815 13.05.1998
Publication PCT
WO1998/054503 03.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  4. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

A. Raymond & Cie

113, Cours Berriat, F-38028 Grenoble-Cédex, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

TREDE, Michael

F-68170 Rixheim, FR

MORETTI, Erminio

F-38000 Grenoble, FR

LETORT, David

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.