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Brevet européen · EP0983467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0983467
- Numéro de demande
- EP98925622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1998
- Publié
- 8 mars 2000
- Délivré
- 16 oct. 2002
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 29709093 U 23.05.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/002962 20.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/053243 26.11.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 31 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Transféré
- Titulaire
- Novus Sträter GmbH, Eisenweg 8, 58540 Meinerzhagen, Allemagne → Erwin Müller GmbH, Breslauer Strasse 34-38, 49808 Lingen (Ems), Allemagne
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Sträter, Fritz
58540 Valbert, DE
Sträter, Uwe
58540 Meinerzhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.