Implant pour pied plat
Brevet européen · EP0983755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0983755
- Numéro de demande
- EP99420186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1999
- Publié
- 8 mars 2000
- Délivré
- 28 mai 2008
- Radié
- 5 sept. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 9811107 04.09.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.09.2019
- 6 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 06.12.2008
- 14 août 2008
Rectifié
Publié dans Swissreg le 14.08.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Viladot Perice, Ramon
08022 Barcelona, ES
Dereymaeker, Greta
3030 Oud-Heverlee, BE
Diebold, Patrice Francois
54000 Nancy, FR
Hintermann, Beat
4125 Riehen
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.