Embase d'aiguille de ponction artérielle

Brevet européen · EP0983774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0983774
Numéro de demande
EP99402154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1999
Publié
8 mars 2000
Délivré
3 nov. 2004
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
FR 9810904 01.09.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  3. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

VYGON

5-11 rue Adeline, F-95440 Ecouen, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Huet, Jean-Max

92110 Clichy, FR

Rossi, Daniel

95630 Meriel, FR

Brinon, Thierry

95560 Montsoult, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.