Methylcyclotetradec-5-en-1-one

Brevet européen · EP0983989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0983989
Numéro de demande
EP99116318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1999
Publié
8 mars 2000
Délivré
27 mars 2002
Radié
18 août 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 49/587 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
Priorité
CH 180498 03.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.08.2019

  2. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  3. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  4. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  5. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.