Poussette pliante, à poignée inclinable et équipée d'une commande de pliage déportée

Brevet européen · EP0989043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0989043
Numéro de demande
EP99460058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1999
Publié
29 mars 2000
Délivré
7 déc. 2005
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/20 (2006.01)
B62B 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 9812059 23.09.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

DOREL FRANCE SA

9, boulevard du Poitou, 49309 Cholet, FR

Inventeur

Ageneau, Laurent

49300 Cholet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.