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Brevet européen · EP0989871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0989871
- Numéro de demande
- EP98925907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1998
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 1 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- IE 970445 16.06.1997US 881542 24.06.1997
- Demande PCT
- PCT/IE1998/000043 04.06.1998
- Publication PCT
- WO1998/057683 23.12.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GROSS, Joseph
73160 Israel, IL
LAVI, Gilad
58497 Holon, IL
TSALS, Izrail
Sudbury, MA 01776, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.