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Brevet européen · EP0989898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0989898
Numéro de demande
EP98905095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1998
Publié
5 avr. 2000
Délivré
18 août 2004
Radié
18 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 39/00 (2006.01)
B01D 24/00 (2006.01)
B01D 63/00 (2006.01)
B01D 63/06 (2006.01)
Priorité
US 877080 17.06.1997
Demande PCT
PCT/US1998/002934 17.02.1998
Publication PCT
WO1998/057726 23.12.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Inventeur

PATRICK, Gilbert

Kings Mountain, NC 28086, US

PATIL, Arvind, S.

Davidson, NC 28036, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.