Hohlfräser für Gewebe

Brevet européen · EP0990421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0990421
Numéro de demande
EP99810790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1999
Publié
5 avr. 2000
Délivré
16 mars 2005
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
EP 98810978 29.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 28 mai 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 28.05.2010

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  4. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Zech, Manfred

8450 Andelfingen

Favre, Alain

8052 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.