Coiffe de veilleuse pour générateur d'eau chaude
Brevet européen · EP0990850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0990850
- Numéro de demande
- EP99402389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1999
- Publié
- 5 avr. 2000
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 5/26 (2006.01)F23D 14/72 (2006.01)F23Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9812370 02.10.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Porcher, Jean-Michel, Georges, Marie
22000 Saint-Brieuc, FR
Boishardy, Didier, Fernand, Thierry
56300 Pontivy, FR
Lehoux, Jacques
22000 Saint-Brieuc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.