REAKTIONSGEFÄSSHALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0991464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0991464
- Numéro de demande
- EP98922574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1998
- Publié
- 12 avr. 2000
- Délivré
- 9 janv. 2002
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)F16L 39/02 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)F28F 9/26 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)B01L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 146797 16.06.1997CH 257797 08.11.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000254 11.06.1998
- Publication PCT
- WO1998/057739 23.12.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- Chemspeed Ltd., Rheinstrasse 32, 4302 Augst → Chemspeed Technologies, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Chemspeed Technologies, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst → Chemspeed Technologies AG, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
CH-5027 Herznach
F-68170 Rixheim, FR
CH-7416 Almens
CH-4107 Ettingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.