Wiedergewinnung von Tocopherolen

Brevet européen · EP0992500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0992500
Numéro de demande
EP99118355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1994
Publié
12 avr. 2000
Délivré
13 févr. 2002
Radié
13 févr. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 311/72 (2006.01)
Priorité
US 103628 06.08.1993
US 180592 13.01.1994
Divisionnaire de
EP94924502
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  2. 15 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Hunt, Tracy K.

Kankakee, IL 60901, US

Jeromin, Lutz

40723 Hilden, DE

Johannisbauer, Wilhelm

40699 Erkrath, DE

Gutsche, Bernhard

40721 Hilden, DE

Jordon, Volkmar

48565 Steinfurt, DE

Wogatzki, Herbert

40625 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.