Heizkörper mit Anschlussschleife
Brevet européen · EP0994314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0994314
- Numéro de demande
- EP99117991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1999
- Publié
- 19 avr. 2000
- Délivré
- 2 févr. 2005
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 29818247 U 13.10.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemény AG, Patentanwaltbüro, Eisengasse 17, 6004 Luzern
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Hofinger, Roland
94469 Deggendorf, DE
Feldmeier, Dieter
94469 Deggendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.