Elektronisches tragbares Gerät

Brevet européen · EP0996211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0996211
Numéro de demande
EP99308257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1999
Publié
26 avr. 2000
Délivré
28 déc. 2005
Radié
19 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
H02J 7/35 (2006.01)
Priorité
JP 30102398 22.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.10.2019

  2. 24 mars 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SII Semiconductor Corporation, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8507, Japon → ABLIC Inc.., 1-8 Nakase, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8507, Japon

    Publié dans Swissreg le 24.03.2018

  3. 6 avr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    SEIKO INSTRUMENTS INC., 8 Nakase 1-chome,, Mihama-ku, Chiba-shi,, Chiba 261-8507, Japon → SII Semiconductor Corporation, 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8507, Japon

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

  4. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  5. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Utsunomiya, Fumiyasu, Seiko Instruments R&D C.Inc.

Chiba-shi, Chiba, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.