PRODUCTION DE STENCIL SERIGRAPHIQUE

Brevet européen · EP0996545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0996545
Numéro de demande
EP97931905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1997
Publié
3 mai 2000
Délivré
18 déc. 2002
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB1997/001881 11.07.1997
Publication PCT
WO1999/002344 21.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  3. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Autotype International Limited

AUTOTYPE INTERNATIONAL LIMITED

Grove Road, Wantage Oxfordshire OX12 7BZ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

FOSTER, David, Joseph

Wiltshire SN1 4NQ, GB

HARRIS, Anna, Jane

Oxfordshire OX12 9DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.