Transversalflussmaschine
Brevet européen · EP0998010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0998010
- Numéro de demande
- EP99890326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1999
- Publié
- 3 mai 2000
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2006.01)H02K 1/22 (2006.01)
- Priorité
- AT 180598 30.10.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Güntensperger, Walter
8426 Augwil-Lufingen
Schäfer, Uwe
16761 Hennigsdorf, DE
Neudorfer, Harald
2514 Traiskirchen, AT
Stockmayer, Michael
2700 Wiener Neustadt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.