VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON POLYETHERPHOSPHATEN
Brevet européen · EP0998518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0998518
- Numéro de demande
- EP98936508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1998
- Publié
- 10 mai 2000
- Délivré
- 10 déc. 2003
- Radié
- 10 déc. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 65/32 (2006.01)C07F 9/09 (2006.01)
- Priorité
- GB 9715770 25.07.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/002231 24.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/005200 04.02.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SAINDANE, Manohar, Tukaram
Collegeville, PA 19426, US
LADD, David, Lee
Wayne, PA 19087, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.