VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON POLYETHERPHOSPHATEN

Brevet européen · EP0998518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998518
Numéro de demande
EP98936508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1998
Publié
10 mai 2000
Délivré
10 déc. 2003
Radié
10 déc. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 65/32 (2006.01)
C07F 9/09 (2006.01)
Priorité
GB 9715770 25.07.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/002231 24.07.1998
Publication PCT
WO1999/005200 04.02.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SAINDANE, Manohar, Tukaram

Collegeville, PA 19426, US

LADD, David, Lee

Wayne, PA 19087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.