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Brevet européen · EP0998617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998617
Numéro de demande
EP98937099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1998
Publié
10 mai 2000
Délivré
28 avr. 2004
Radié
23 juil. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/00 (2006.01)
Priorité
US 53820 P 25.07.1997
Demande PCT
PCT/US1998/015414 24.07.1998
Publication PCT
WO1999/005384 04.02.1999
Divisionnaire de
EP02258855
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.07.2018

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    EFAFLEX Transport- und Lagertechnik GmbH, Fliederstrasse 14, 84079 Bruckberg, Allemagne → EFAFLEX Tor- und, Sicherheitssysteme GmbH & Co. KG, Fliederstrasse 14, 84079 Bruckberg, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 févr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Rytec Corporation, W194 N16660 Eagle Drive, Jackson, WI 53037, Etats-Unis d'Amérique → EFAFLEX Transport- und Lagertechnik GmbH, Fliederstrasse 14, 84079 Bruckberg, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  5. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  6. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Inventeur

KALEMPA, Walenty

Slinger, WI 53086, US

DELGADO, Joe, M.

West Bend, WI 53095, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.