Lichtschutzmittel-enthaltende Shampoozusammensetzung

Brevet européen · EP0998906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0998906
Numéro de demande
EP99120584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1999
Publié
10 mai 2000
Délivré
25 mai 2005
Radié
15 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 7/06 (2000.01)
A61K 7/42 (2000.01)
Priorité
EP 98120226 26.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.10.2019

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Gonzenbach, Hans Ulrich

1202 Geneva

Krause, Martin

01280 Prévessin-Moens, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.