Lichtschutzmittel-enthaltende Shampoozusammensetzung
Brevet européen · EP0998906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0998906
- Numéro de demande
- EP99120584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1999
- Publié
- 10 mai 2000
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 15 oct. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 7/06 (2000.01)A61K 7/42 (2000.01)
- Priorité
- EP 98120226 26.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.10.2019
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Gonzenbach, Hans Ulrich
1202 Geneva
Krause, Martin
01280 Prévessin-Moens, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.