Schliesszylinder

Brevet européen · EP0999328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0999328
Numéro de demande
EP99122166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1999
Publié
10 mai 2000
Délivré
24 janv. 2007
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/06 (2006.01)
Priorité
DE 19851065 05.11.1998
DE 19851308 06.11.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 20 sept. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SimonsVoss Technologies AG, Feringastrasse 4, 85774 Unterföhring, Allemagne → SimonsVoss Technologies GmbH, Feringastr. 4, 85774 Unterföhring, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.09.2014

  3. 31 janv. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel → Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  4. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  5. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SimonsVoss Technologies GmbH

Feringastr. 4, 85774 Unterföhring, DE

Mandataire

Vossius & Partner

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

Meyerle, Herbert

85774 Unterföhring, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.