Verriegelung einer Wickelwelle mit einer Nockensperre

Brevet européen · EP1001110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1001110
Numéro de demande
EP99122555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1999
Publié
17 mai 2000
Délivré
12 avr. 2006
Radié
12 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
Priorité
US 192136 13.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Frey, Sydney W. Jr. (verstorben)

,, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.