Verriegelung einer Wickelwelle mit einer Nockensperre
Brevet européen · EP1001110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1001110
- Numéro de demande
- EP99122555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1999
- Publié
- 17 mai 2000
- Délivré
- 12 avr. 2006
- Radié
- 12 avr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04F 10/06 (2006.01)
- Priorité
- US 192136 13.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Frey, Sydney W. Jr. (verstorben)
,, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.