Schneideinsatz und Fräswerkzeug

Brevet européen · EP1002608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1002608
Numéro de demande
EP99309227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1999
Publié
24 mai 2000
Délivré
11 août 2004
Radié
11 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23C 5/22 (2006.01)
Priorité
IL 12717598 20.11.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ISCAR LTD.

P.O. Box 11, Migdal Tefen 24959, IL

Inventeur

Satran, Amir

Kfar Vradim 25147, IL

Smilovici, Carol

Acco 24404, IL

Zeira, Ilana

Kfar Vradim 25147, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.