Utilisation d'une structure a base de poly(dimethylcetene) et objets comprenant cette structure

Brevet européen · EP1002819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1002819
Numéro de demande
EP99402821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1999
Publié
24 mai 2000
Délivré
13 août 2003
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/00 (2006.01)
C08G 67/02 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
Priorité
FR 9814926 20.11.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Egret, Hélène

76350 Oissel, FR

Bunel, Claude

76420 Bihorel, FR

Couvercelle, Jean-Pierre

76690 Fontaine le Bourg, FR

Werth, Michael

27300 Bernay, FR

Germain, Yves

27470 Serquigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.