Hakenförmiger flexibler Ohrteil
Brevet européen · EP1003349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1003349
- Numéro de demande
- EP99610057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1999
- Publié
- 24 mai 2000
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 23 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 197101 20.11.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
McDonald, james T.
Pepperell, Massachusetts 01463, US
Freni, Joseph L.
Hudson, New Hampshire 03051, US
DePiano, John
Burlington, Massachusetts 01803, US
Heinz, Roy
Waltham, Massachusetts 02451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.