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Brevet européen · EP1003380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1003380
- Numéro de demande
- EP98941414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1998
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 9/154 (2006.01)A23C 9/13 (2006.01)A23C 9/152 (2006.01)
- Priorité
- DE 19735385 14.08.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/005112 12.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/008541 25.02.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
SASS, Matthias
D-68723 Oftersheim, DE
RIMMLER, Susanne
D-68723 Plankstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.