VORRICHTUNG ZUR INDUKTION EINER CTL-ANTWORT
Brevet européen · EP1003548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1003548
- Numéro de demande
- EP98936827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1998
- Publié
- 31 mai 2000
- Délivré
- 10 mai 2006
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/00 (2006.01)A61K 38/19 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)//A61K 39/00 (2006.01)//A61K 38/19 (2006.01)
- Priorité
- CA 2209815 10.07.1997US 988320 10.12.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/014289 10.07.1998
- Publication PCT
- WO1999/002183 21.01.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 15 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
KÜNDIG, Thomas, M.
CH-8050 Zurich
SIMARD, John, J., L.
Northridge, CA 91326, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.