PROCEDE POUR REALISER UNE PROTHESE DENTAIRE

Brevet européen · EP1006931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1006931
Numéro de demande
EP96943171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1996
Publié
14 juin 2000
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
G05B 19/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR1996/002055 20.12.1996
Publication PCT
WO1998/027890 02.07.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

CYNOVAD INC.

Cynovad Inc.

1250 boulevad René-Lévesque, West Montréal, Québec H3B 4W8, CA

Inventeur

PEROT, Jean-Marc

F-38200 Vienne, FR

DIVET, Michel

F-69007 Lyon, FR

ROLET, Guy

F-69004 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.