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Brevet européen · EP1007574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1007574
- Numéro de demande
- EP98943366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1998
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 4 sept. 2002
- Radié
- 4 sept. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 8/00 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)
- Priorité
- US 57086 P 27.08.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/017559 25.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/010392 04.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
ROWLAND, Michael, E.
Lake Jackson, TX 77566, US
KAO, Che-I
Lake Jackson, TX 77566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.