MANTELGESCHOSS MIT HARTKERN
Brevet européen · EP1007898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1007898
- Numéro de demande
- EP98937723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1998
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 23 août 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F42B 12/78 (2006.01)F42B 30/02 (2006.01)
- Priorité
- US 57566 P 26.08.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/001314 24.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/010703 04.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.08.2018
- 11 avr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ
Publié dans Swissreg le 11.04.2012
- 15 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.