Laminierte Glaseinheit
Brevet européen · EP1008444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1008444
- Numéro de demande
- EP99250425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 1995
- Publié
- 14 juin 2000
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 17 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 17/06 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)B32B 7/14 (2006.01)B32B 7/02 (2006.01)B32B 9/00 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)C08J 5/00 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C03C 17/00 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)C03C 17/30 (2006.01)C08K 5/10 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)
- Priorité
- US 182757 18.01.1994US 246816 20.05.1994
- Divisionnaire de
- EP95907483
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Purvis, Michael B.
Perrysburg, Ohio 43551, US
Parker, Anthony A.
Toledo, Ohio 43623, US
Strickler, David A.
Toledo, Ohio 43606, US
Holmes, Paul A.
Northwich, Cheshire CW8 3QY, GB
MacLachlan, Julia B.
Aldington, Lancashire PR6 9HU, GB
Scott, John R.
Lynnwood, Washington 98036, US
Negishi, Yasuo
Everett, Washington 98208, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.