GUIDE COUPE CHEVEUX
Brevet européen · EP1011370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1011370
- Numéro de demande
- EP98916771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1998
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 19 févr. 2003
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 24/36 (2006.01)
- Priorité
- CH 108197 09.05.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000179 05.05.1998
- Publication PCT
- WO1998/051184 19.11.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.