SCHAUMKISSENVERPACKUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1011947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1011947
- Numéro de demande
- EP98915621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1998
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 18 déc. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 44/18 (2006.01)
- Priorité
- US 843274 14.04.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/007740 14.04.1998
- Publication PCT
- WO1998/046408 22.10.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
SPERRY, Laurence, Burst
Boston, MA 02135, US
DAVLIN, Anthony, Orkin
Boston, MA 02108, US
MCKINLEY, Kerry, Michael
New Fairfield, CT 06812, US
BERTRAM, George, Teofilius
Newton, CT 06470, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.