Pneumatici per ruote di veicoli
Brevet européen · EP1013480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1013480
- Numéro de demande
- EP99125270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1999
- Publié
- 28 juin 2000
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/12 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)
- Priorité
- EP 98830779 23.12.1998
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Caretta, Renato
21013 Gallarate (Varese), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.