Pneumatici per ruote di veicoli

Brevet européen · EP1013480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1013480
Numéro de demande
EP99125270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1999
Publié
28 juin 2000
Délivré
14 mai 2003
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
EP 98830779 23.12.1998
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Caretta, Renato

21013 Gallarate (Varese), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.