Optisches Codierungssystem für eine Impulse-Folge

Brevet européen · EP1014605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1014605
Numéro de demande: EP99123085
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 22 nov. 1999
Publié: 28 juin 2000
Délivré: 14 déc. 2005
Radié: 21 nov. 2019
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: H04B 10/152 (2006.01)
Priorité: CH 255998 24.12.1998
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 nov. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
13 janv. 2006
Mandataire inscrit
Mandataire
OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Rheinmetall Air Defence AG

OERLIKON CONTRAVES AG

Birchstrasse 155, 8050 Zürich

Mandataire

OK pat AG

OK pat AG Patente Marken Lizenzen

Chamerstrasse 50, 6300 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Gazzetta, Moreno

8105 Regensdorf

Scherrer, Roger

8600 Dübendorf

Stauffacher, Dietrich

8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.