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Brevet européen · EP1015190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1015190
Numéro de demande
EP98906895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1998
Publié
5 juil. 2000
Délivré
27 sept. 2006
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 1/04 (2006.01)
B25C 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 19702955 28.01.1997
DE 19745799 16.10.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000446 28.01.1998
Publication PCT
WO1998/032570 30.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Sauter Edelstahl AG

Hertistrasse 1, 8304 Wallisellen

Radiée du registre

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

ACKERET, Peter

CH-8700 Küsnacht

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.