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Brevet européen · EP1015488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1015488
Numéro de demande
EP98948201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1998
Publié
5 juil. 2000
Délivré
9 sept. 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/705 (2006.01)
C07K 16/28 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 15/12 (2006.01)
Priorité
US 59133 P 17.09.1997
Demande PCT
PCT/US1998/019121 16.09.1998
Publication PCT
WO1999/014240 25.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Inventeur

SHI, Yanggu

Gaithersburg, MD 20878, US

RUBEN, Steven, M.

Olney, MD 20832, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.