Klemmhalter für flexible Leitungen

Brevet européen · EP1016814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1016814
Numéro de demande
EP99121740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1999
Publié
5 juil. 2000
Délivré
7 janv. 2004
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/237 (2006.01)
H02G 3/36 (2006.01)
F16L 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 19860741 30.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

LINDAUER DORNIER GESELLSCHAFT M.B.H

Rickenbacher Strasse 119, 88129 Lindau, DE

Inventeur

Kerner, Horst

88161 Lindenberg, DE

Arndt, Stephan

88131 Lindau, DE

Schiller, Peter

88131 Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.