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Brevet européen · EP1017273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1017273
Numéro de demande
EP98942914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1998
Publié
12 juil. 2000
Délivré
13 nov. 2002
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01L 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 9720462 25.09.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/002778 14.09.1998
Publication PCT
WO1999/015006 01.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  4. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Inventeur

LOGAN, Ernest, Fergus

Ballyclare, County Antrim BT39 9NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.