VERANKERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1019639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1019639
- Numéro de demande
- EP98941596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1998
- Publié
- 19 juil. 2000
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 4 juin 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9718733 04.09.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/002670 04.09.1998
- Publication PCT
- WO1999/011940 11.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
McALPINE, James, Kenneth
Barrhead G78 2DG, GB
McALPINE, James Edward
Paisley, Renfrewshire PA2 9LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.