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Brevet européen · EP1021479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1021479
Numéro de demande
EP98940505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1998
Publié
26 juil. 2000
Délivré
17 juil. 2002
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/10 (2006.01)
Priorité
CH 225797 25.09.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/001425 15.09.1998
Publication PCT
WO1999/015576 01.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  4. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BUCHECKER, Richard

CH-8008 Zurich

MARCK, Guy

F-68440 Schlierbach, FR

MULLER, Oliver

F-68540 Bollwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.