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Brevet européen · EP1021679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1021679
- Numéro de demande
- EP98948049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1998
- Publié
- 26 juil. 2000
- Délivré
- 10 avr. 2002
- Radié
- 10 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F21V 11/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9703683 09.10.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/001814 08.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/019665 22.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
WIKLUND, Ralf
S-260 35 Ödakra, SE
SIEG, Joachim
D-85276 Pfaffenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.