SERRURE GERANT L'EVOLUTION D'UN PARAMETRE LIE A L'ENVIRONNEMENT

Brevet européen · EP1023512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1023512
Numéro de demande
EP98954325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1998
Publié
2 août 2000
Délivré
8 déc. 2004
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 49/00 (2006.01)
G08B 29/18 (2006.01)
Priorité
EP 97117767 14.10.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/006287 02.10.1998
Publication PCT
WO1999/019586 22.04.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.