Hydraulikaggregat mit veränderbarem Systemdruck

Brevet européen · EP1024298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1024298
Numéro de demande
EP00100391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2000
Publié
2 août 2000
Délivré
7 avr. 2004
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 11/028 (2006.01)
F15B 21/08 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
Priorité
DE 19903404 29.01.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 30 sept. 2005

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  3. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  4. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Kröll, Harald, Dipl.-Ing.

35321 Laubach, DE

Pitz, Walter, Dipl.-Ing.

35216 Biedenkopf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.