EPOXID-HYDROLASE
Brevet européen · EP1025213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1025213
- Numéro de demande
- EP98951123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1998
- Publié
- 9 août 2000
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 5 avr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C12N 9/14 (2006.01)C12P 7/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 97870168 24.10.1997
- Demande PCT
- PCT/BE1998/000160 23.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/021972 06.05.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DAUVRIN, Thierry
B-4218 Couthuin, BE
DESLEE, Pascale
B-4620 Braives, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.