STRUCTURE STABILISEE, NOTAMMENT DE TYPE BALLAST ET PROCEDE DE STABILISATION D'UNE TELLE STRUCTURE
Brevet européen · EP1025312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1025312
- Numéro de demande
- EP98950178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1998
- Publié
- 9 août 2000
- Délivré
- 21 janv. 2004
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9713311 23.10.1997
- Demande PCT
- PCT/FR1998/002261 22.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/022070 06.05.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DUNAND, Michel
F-91370 Mauchamps, FR
FAURE, Bernard
F-75012 Paris, FR
ITTY, Jacques
F-91150 Etampes, FR
LE COROLLER, Alain
F-75015 Paris, FR
MICHAUT, Jean-Paul
F-78460 Chevreuse, FR
LECUYER, Guy
F-93420 Villepinte, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.